coordonnées pour mail bannière du site Oracle Immobilier

Mentions légales

mains et clé

ORACLE IMMOBILIER - L'Agence

  • - SAS au capital de 5 000€
  • - Carte de transaction N° T1981
  • - Carte de gestion N° G0678
  • - Adhérent au SNPI N° 18035
  • - RCS Toulouse 215 679 184
  • - Code NAF 6831Z
  • - N° SIRET 512 679 184 000 14
  • - Garantie financière: 30 000€
  • QBE FRANCE
  • 12, place Vendôme
  • 75 001 Paris

Le site oracle-immobilier.fr

Le site oracle-immobilier.fr et son contenu sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle qui stipule que l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.

L'oeuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de la réalisation, même inachevée, de la conception de l'auteur. L'article L. 122-5 stipule tout de même que lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective.

Tout contrevenant s'expose donc à des poursuites et sanctions dans le cas d'une utilisation ou reproduction non autorisée de tout ou partie du contenu du site oracle-immobilier.fr.

Accueil - Notre agence - Ventes - Locations - Syndic - Gestion patrimoniale
Contactez-nous - Adresses utiles - Fiches juridiques

Mentions légales - Plan du site - Réalisation : Flycréations
Oracle Immobilier © 2009

Referencement gratuit